Info
pratiques
Informations pratiques
L'affiliation
Bulletin d'adhésion à la caisse
A retourner à : Caisse Congés Intempéries BTP - Caisse d’Alsace
Déclarations et cotisations
Demande de paiement des cotisations
Demande de paiement des cotisations trimestriellement
Déclaration d'embauche
Déclaration d'embauche - Formulaire à retourner à la Caisse dûment complété
Autorisation téléréglement
Retournez ce document complété et accompagné d'un relevé d'identité bancaire (RIB), à raison d'une autorisation par domiciliation, dans la limite de trois comptes.
Détacher un salarié en Allemagne
En cas de détachement de vos salariés sur un chantier en Allemagne, vous devez renvoyer ces 2 documents complétés à la Caisse AVANT le début du chantier.
Déclaration nominative pour salarié débauché en cours d'exercice
Un salarié quitte votre entreprise en cours d'exercice ? Retournez ce document complété à la Caisse. Nous vous transmettrons le certificat bleu à lui remettre à la date de fin de son contrat.
Le chômage intempéries
Fonctionnement du régime intempéries
Le régime intempéries est un régime social institué pour les salariés du BTP, temporairement privés d’emploi en raison des conditions atmosphériques, afin de leur garantir une rémunération.
Déclaration intempéries
Déclaration d'arrêt de travail et demande de remboursement intempéries indemnisation du chômage-intempéries (Loi du 21 octobre 1946)
Qui sommes-nous ?
Statuts de la caisse d'Alsace
Statuts de la caisse d’Alsace, adoptés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 13 décembre 2010 et agréés par le ministère en charge du Travail le 24 mars 2011.
Règlement intérieur de la caisse d'Alsace
Règlement intérieur de la caisse d’Alsace, adopté par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 13 décembre 2010.
Composition du Conseil d’Administration
La composition du conseil de la caisse d'Alsace au 28 juin 2011